423 Actes anciens. \ Prononciation entre la ville de Rolle d'une part, et honorable Sebastiain Cohendoz alias Mugnier bourgeois de Rolle d'autre au fait des sauges du moulin, et d'une pièce de pâquier remise à la ville par ledit Cohendoz ; signé Paipu., 1550 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:423
Titre:Actes anciens.
Prononciation entre la ville de Rolle d'une part, et honorable Sebastiain Cohendoz alias Mugnier bourgeois de Rolle d'autre au fait des sauges du moulin, et d'une pièce de pâquier remise à la ville par ledit Cohendoz ; signé Paipu.
Dates:1550 - 1550
Période de création:1550
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Juillet 20 ; "de laquelle prononciation je ne rapporte pas la substance et les articles pour avoir été en partie cancellée par une postérieure du 20 ianvier 1555 cotée ci devant sous le numéro 28 auquel soit rapport." Ancienne cote : 31.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  MEUNERIE (Matières\M)
  MEUNIER (Matières\M)
  MINOTERIE (Matières\M)
  MOULIN (Matières\M)
  PAQUIER (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  Rolle (Lieux\R)
 

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