E Actes anciens; droits communaux; conventions; titres; pièces administratives; actes notariés. \ Créances et titres dus à la Commune., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Actes anciens; droits communaux; conventions; titres; pièces administratives; actes notariés.
Créances et titres dus à la Commune.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  ACTE NOTARIE (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  PRET (Matières\P)
  Roche (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=160835
 

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Archives communales vaudoises avant 1961