FF 1 Impôts. \ Etat de la répartition des dîmes et rentier du rachat des dîmes., 1803-1805 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Penthaz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Penthaz Fonds d'archives de la commune de Penthaz, 1492-1960 (Fonds)
FE 6 Comptes d'assistance., 1946-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
FF 1 Impôts. \ Etat de la répartition des dîmes et rentier du rachat des dîmes., 1803-1805 (Indéterminé en dessous du fonds)
FF 2 Impôts., 1915-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
FF 1
Titre:
Impôts.
Etat de la répartition des dîmes et rentier du rachat des dîmes.
Dates:
1803 - 1805
Période de création:
1803 - 1805
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
DECIME (Matières\D)
DIME (Matières\D)
FINANCES (Matières\F)
FISCALITE (Matières\F)
IMPOSITION (Matières\I)
IMPOT (Matières\I)
LIQUIDATION DES DIMES ET DES CENSES (Matières\L)
PARTAGE (Matières\P)
RACHAT DES DIMES (Matières\R)
RACHAT DES DROITS FEODAUX (Matières\R)
RACHAT DES DROITS SEIGNEURIAUX (Matières\R)
RACHAT (Matières\R)
REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
REDEVANCE (Matières\R)
RENTIER (Matières\R)
REPARTITION (Matières\R)
TAXATION (Matières\T)
TAXE (Matières\T)
Penthaz (Lieux\P)
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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=155297
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