U 189 Affaires judiciaires. \ Transaction entre la noble Dame de Cottens et la commune de Pampigny concernant le bocherage en faveur des nobles de Cottens sur une pièce de bois sise au terroir de Pampigny au lieu-dit Au Lamponnex., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
U 188 a-b Affaires judiciaires. \ Reconnaissance par Joseph Huber de Mauraz de la paternité d'un enfant illégitime d'Elizabeth Huber de Suhr, adjugé de nom de famille, entretien et bourgeoisie. \ Lettre du Consistoire de Berne au Consistoire de Pampigny., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 189 Affaires judiciaires. \ Transaction entre la noble Dame de Cottens et la commune de Pampigny concernant le bocherage en faveur des nobles de Cottens sur une pièce de bois sise au terroir de Pampigny au lieu-dit Au Lamponnex., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 190/1-2 Affaires judiciaires. \ Vente d'écorces de chênes provenant des toches, passée par la commune à un tanneur étranger. \ Opposition par Henri Demonterjaud et Isaac Pittet de Pampigny., 1781 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 189
Titre:
Affaires judiciaires.
Transaction entre la noble Dame de Cottens et la commune de Pampigny concernant le bocherage en faveur des nobles de Cottens sur une pièce de bois sise au terroir de Pampigny au lieu-dit Au Lamponnex.
Dates:
1778 - 1778
Période de création:
1778
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
BOIS (Matières\B)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
AFFOCAGE (Matières\A)
AFFOUAGE (Matières\A)
BOCHEAGE (Matières\B)
BOIS (ESPACE) (Matières\B)
BOIS (MATERIAU) (Matières\B)
BOIS DE FEU (Matières\B)
CONTRAT (Matières\C)
FORET (Matières\F)
JUSTICE (Matières\J)
LIEU-DIT (Matières\L)
LITIGE (Matières\L)
NOBLESSE (Matières\N)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SYLVICULTURE (Matières\S)
TOPONYMIE (Matières\T)
TRANSACTION (Matières\T)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
Pampigny (Lieux\P)
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