HA 117 Eaux. \ Radiation par des propriétaires de Mollens, d'une servitude de passage de conduite d'eau potable avec droit de fouilles, ce concernant les recherches d'eau de la commune de Pampigny., 1921 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:HA 117
Titre:Eaux.
Radiation par des propriétaires de Mollens, d'une servitude de passage de conduite d'eau potable avec droit de fouilles, ce concernant les recherches d'eau de la commune de Pampigny.
Dates:1921 - 1921
Période de création:1921
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ADDUCTION D'EAU (Matières\A)
  AMENEE D'EAU (Matières\A)
  CANALISATION D'EAU (Matières\C)
  CONDUITE D'EAU (Matières\C)
  DROIT DE FOUILLE (Matières\D)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  FOUILLE (Matières\F)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Pampigny (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=146121
 

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