Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 40 (0,10s) 1234>>
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Droits de fouilles et de recherche d'eau potable rière Saint-Légier.	1854 - 1856	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 469
		Affaires judiciaires, procédures. Litige avec la famille Schneeberger-Gachet à propos d'un droit de recherche d'eau.	1898 - 1901	Indéterminé en dessous du fonds	B.5.a.36
		Concession de droit de fouilles à l'Etat de Vaud.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	3
		Contentieux. Fontaines. Concerne un droit de fouille et la pose d'une canalisation de fontaine à Rive.	1736	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-316
		Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la ville d'Orbe contre celle de Montcherand d'une fontaine et source situées au-dessous du village de Montcherand soit Au Bas de La Gravenaz, la plus proche de la maison de Samuel Manganel; outre le droit de recherche de la dite source au	1765	Indéterminé en dessous du fonds	E 87
		Conventions. Eau. Convention concernant un droit de fouille et de recherche d'eau à la Duche.	1831	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU E-310
		Droit de fouilles pour chercher de l'eau.	1828	Indéterminé en dessous du fonds	Env. 3
		Droit de fouilles pour chercher de l'eau. Acquit concernant ce droit.	1828	Indéterminé en dessous du fonds	Env. 3
		Droits communaux. Achat par la commune de Lutry à Edouard Mégroz d'une source En Escherin, avec droit de fouilles, recherches et canalisation d'eau pour 1000 fr. Annexe : 1 promesse d'achat du 1er nov 1904 ; 1 consentement à ladite vente par un créancier dudit Mégroz, du 8 mai 1905 ( notaire A P	1904 - 1905	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu E 407
		Droits communaux. Achat par la commune de Lutry à Louise-Charlotte Aguet femme de Marc-Samuel-Charles Bastian d'une source avec droit de fouilles au Creux de Corsier, pour 500 fr.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu E 333