GB II 6 Travaux publics, ponts et chaussées. \ Chemins . Servitudes. \ Cadastration au chapitre privé communal Le Sépey., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:GB II 6
Titre:Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Cadastration au chapitre privé communal Le Sépey.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CADASTRE (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Ormont-Dessous (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=141293
 

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