GB II 6 Travaux publics, ponts et chaussées. \ Chemins . Servitudes. \ Cadastration au chapitre privé communal Le Sépey., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:GB II 6
Titre:Travaux publics, ponts et chaussées.
Chemins . Servitudes.
Cadastration au chapitre privé communal Le Sépey.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  Ormont-Dessous (Lieux\O)
  CADASTRE (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=141293
 

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