E 1 Conventions, titres et droits communaux. \ Obligation en faveur de vertueuse dame Jeanne Bourgeois, femme de M le capitaine Charrière, co-seigneur de Mex, contre la commune d'Oppens., 1724 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Obligation en faveur de vertueuse dame Jeanne Bourgeois, femme de M le capitaine Charrière, co-seigneur de Mex, contre la commune d'Oppens.
Dates:1724 - 1724
Période de création:1724
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  PRET (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  ROUTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140040
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961