B 1 Procès-verbaux du Conseil, puis du Conseil Général. \ Livre de commune, contient le serment pour les communiers, celui pour les gouverneurs, celui pour les gardes et messelliers, etc; puis un règlement pour la communauté en 44 articles, puis le registre du Conseil., 1756-1841 (Indéterminé en

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 1
Titre:Procès-verbaux du Conseil, puis du Conseil Général.
Livre de commune, contient le serment pour les communiers, celui pour les gouverneurs, celui pour les gardes et messelliers, etc; puis un règlement pour la communauté en 44 articles, puis le registre du Conseil.
Dates:1756 - 1841
Période de création:1756 - 1841
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ASSERMENTATION (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  GARDE CHAMPETRE (Matières\G)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  MESSELLIER (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SERMENT (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  Onnens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=139918
 

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