B 1 Procès-verbaux du Conseil, puis du Conseil Général. \ Livre de commune, contient le serment pour les communiers, celui pour les gouverneurs, celui pour les gardes et messelliers, etc; puis un règlement pour la communauté en 44 articles, puis le registre du Conseil., 1756-1841 (Indéterminé en

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 1
Titre:Procès-verbaux du Conseil, puis du Conseil Général.
Livre de commune, contient le serment pour les communiers, celui pour les gouverneurs, celui pour les gardes et messelliers, etc; puis un règlement pour la communauté en 44 articles, puis le registre du Conseil.
Dates:1756 - 1841
Période de création:1756 - 1841
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  Onnens (Lieux\O)
  ASSERMENTATION (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  GARDE CHAMPETRE (Matières\G)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  MESSELLIER (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SERMENT (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=139918
 

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