T 58 Dossiers. \ Essai d'accommodement du procès contre la Commune d'Ollon et son chatelain, mais ce dernier céda afin de s'éviter un voyage à Berne; d'où quittance et la réserve que le syndic-boursier livrera 4 bajoires au châtelain., 1691 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:T 58
Titre:Dossiers.
Essai d'accommodement du procès contre la Commune d'Ollon et son chatelain, mais ce dernier céda afin de s'éviter un voyage à Berne; d'où quittance et la réserve que le syndic-boursier livrera 4 bajoires au châtelain.
Dates:1691 - 1691
Période de création:1691
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CHATELAIN (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  FINANCES (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Ollon (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=139100
 

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