Q 95 Domaines communaux. \ Mandat de David Veillon, curial de Bex, comme rénovateur du fief De la Portaz; Ollon a quelques parties mouvantes de ce fief et doit obtempérer à la publication qui en est faite., 1691 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ollon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon, 1267-1905 (Fonds)
      - $Q 94 Quittance d'affranchissement. \ Pour quelques fonds dépendant de Salin, Panex et Fondement, quittance d'affranchissement de certains services auxquels les propriétaires de ces fonds étaient sujets et héréditaires; cela leur coûte 400 écus que les syndics confessent avoir reçus de Ralliard, f$ Q 94 Quittance d'affranchissement. \ Pour quelques fonds dépendant de Salin, Panex et Fondement, quittance d'affranchissement de certains services auxquels les propriétaires de ces fonds étaient sujets et héréditaires; cela leur coûte 400 écus que les syndics confessent avoir reçus de Ralliard, f
      - $Q 95 Domaines communaux. \ Mandat de David Veillon, curial de Bex, comme rénovateur du fief De la Portaz; Ollon a quelques parties mouvantes de ce fief et doit obtempérer à la publication qui en est faite., 1691 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Q 95 Domaines communaux. \ Mandat de David Veillon, curial de Bex, comme rénovateur du fief De la Portaz; Ollon a quelques parties mouvantes de ce fief et doit obtempérer à la publication qui en est faite., 1691 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Q 96 Alpages. \ Mandat gouvernal concernant "l'alpage" ès hautes montagnes; les particuliers d'Ollon doivent être patriotes et observer les bons ordres anciens; il en est qui, contre la volonté des paysans, alpent du bétail sur les montagnes; ces infracteurs doivent se conformer à la règle, sinon$ Q 96 Alpages. \ Mandat gouvernal concernant "l'alpage" ès hautes montagnes; les particuliers d'Ollon doivent être patriotes et observer les bons ordres anciens; il en est qui, contre la volonté des paysans, alpent du bétail sur les montagnes; ces infracteurs doivent se conformer à la règle, sinon

Zone d'identification
Cote:	Q 95
Titre:	Domaines communaux. Mandat de David Veillon, curial de Bex, comme rénovateur du fief De la Portaz; Ollon a quelques parties mouvantes de ce fief et doit obtempérer à la publication qui en est faite.
Dates:	1691 - 1691
Période de création:	1691
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds