Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		58 publications effectuées au pilier public.	1932	Indéterminé en dessous du fonds	X 5
		Acquis en faveur de la confrérie du Saint-Esprit de Coppet, pour lequel agit Vénérable Antoine Symond, son recteur, contre Jeannette veuve de Rolet de Saint Jean, de Coppet, et Catherine de Saint Jean sa fille, ensuite de publications après la grand'messe dans l'Eglise de Commugny, par Messire Jaque	1457	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 234
		Actes anciens. Acensement par Pierre Forney au nom qu'il agit à Claude Bernard de Renens après trois publications faites en l'église paroissiale de Vidy d'une parcelle de terre sise au territoire de Renens dit En Longchamp jouxte le pré des hoirs des feu noble Claude de Praroman, donzel de Lausann	1501 - 1600	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Droit de bourgeoisie partiellement reconnu. Transaction entre la commune de Fey et Jean-Louis, fils naturel d'Anne-Ester Debétaz. Jean-Louis, fils naturel de feu Anne-Ester Debétaz, en son vivant de Fey, d'une part, et la commune de Fey, d'autre part, pour laquelle sont présents	1752	Indéterminé en dessous du fonds	P 79
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Paul Brunel, piémontais habitant à Genève, procureur, à la requête de Sébastien Sertoris, tuteur de Bietrix et Marguerite, filles de feu Nicolas Georges, lui vivant habitant le cité de Genève, fait publier la vente de la moitié d'un ab	1570	Indéterminé en dessous du fonds	P 4
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Lettre du sous préfet d'Aigle signalant que chaque Municipalité doit avoir un registre indiquant la date de la réception et de la publication de chaque loi et arrêté; chaque ven	1799	Indéterminé en dessous du fonds	A 29
		Administration communale. Publications.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AA 4500
		Administration générale. Contentieux. Publication baillivale au sujet d'un droit de passage.	1781	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 410bis
		Administration générale. Inventaires. Publications communales.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	Zbleu 44ter
		Affaires judiciaires. Citation en justice. Extrait du registre du Tribunal du district d'Echallens concernant la publication des bans du mariage de Chevalley et de Catherine Clot.	1824	Indéterminé en dessous du fonds	U.75