N 16 Ordonnance entre les 2 mandements d'Ollon et de Bex, en faveur des dicts d'Ollon, touchant les bâties de la Gryonne à l'endroit où elle doit entrer dans le Rhône. \ Les commissaires (18 à 25 hommes) se transportèrent le long de la Gryonne et même jusqu'à Fenalet pour pouvoir voir depuis là l

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ollon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon, 1267-1905 (Fonds)
      - $N 15 Endiguement du Rhône. \ Arrêt souverain entre les Bourgeoisie d'Aigle et d'Ollon au sujet des digues du Rhône en dessous du port de Collombey., 1605 (Indéterminé en dessous du fonds)$ N 15 Endiguement du Rhône. \ Arrêt souverain entre les Bourgeoisie d'Aigle et d'Ollon au sujet des digues du Rhône en dessous du port de Collombey., 1605 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $N 16 Ordonnance entre les 2 mandements d'Ollon et de Bex, en faveur des dicts d'Ollon, touchant les bâties de la Gryonne à l'endroit où elle doit entrer dans le Rhône. \ Les commissaires (18 à 25 hommes) se transportèrent le long de la Gryonne et même jusqu'à Fenalet pour pouvoir voir depuis là l$ N 16 Ordonnance entre les 2 mandements d'Ollon et de Bex, en faveur des dicts d'Ollon, touchant les bâties de la Gryonne à l'endroit où elle doit entrer dans le Rhône. \ Les commissaires (18 à 25 hommes) se transportèrent le long de la Gryonne et même jusqu'à Fenalet pour pouvoir voir depuis là l
      - $N 17 Travaux publics. \ Demande de sentence testimoniale de proteste pour la Commune d'Ollon, concernant les difficultés indivises de bâties à faire contre le Rosne avec eux les paysans de la Commune de Bex, au lieu-dit le Brulé du Navey; travaux à faire dès la borne de la saline jusqu'à la Gryon$ N 17 Travaux publics. \ Demande de sentence testimoniale de proteste pour la Commune d'Ollon, concernant les difficultés indivises de bâties à faire contre le Rosne avec eux les paysans de la Commune de Bex, au lieu-dit le Brulé du Navey; travaux à faire dès la borne de la saline jusqu'à la Gryon

Zone d'identification
Cote:	N 16
Titre:	Ordonnance entre les 2 mandements d'Ollon et de Bex, en faveur des dicts d'Ollon, touchant les bâties de la Gryonne à l'endroit où elle doit entrer dans le Rhône. Les commissaires (18 à 25 hommes) se transportèrent le long de la Gryonne et même jusqu'à Fenalet pour pouvoir voir depuis là le seuil de la gorge sauvage d'où sort la Gryonne; ils corroborèrent l'acte de 1486 et la borne de Gamellet.
Dates:	1610 - 1610
Période de création:	1610
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds