E 49 Droits communaux. \ Copie sur les manuaux du Conseil de Villeneuve : diverses passations à clos de diverses flachères situées au "Pré au conte". \ Copie signée Bontems, datée du 7 mai 1788., 1751-1787 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 49
Titre:Droits communaux.
Copie sur les manuaux du Conseil de Villeneuve : diverses passations à clos de diverses flachères situées au "Pré au conte".
Copie signée Bontems, datée du 7 mai 1788.
Dates:1751 - 1787
Période de création:1751 - 1787
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 octobre 1751 à 25 juin 1787.
 

Descripteurs

Entrées:  Noville (Lieux\N)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134155
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961