E 49 Droits communaux. \ Copie sur les manuaux du Conseil de Villeneuve : diverses passations à clos de diverses flachères situées au "Pré au conte". \ Copie signée Bontems, datée du 7 mai 1788., 1751-1787 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 49
Titre:Droits communaux.
Copie sur les manuaux du Conseil de Villeneuve : diverses passations à clos de diverses flachères situées au "Pré au conte".
Copie signée Bontems, datée du 7 mai 1788.
Dates:1751 - 1787
Période de création:1751 - 1787
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 octobre 1751 à 25 juin 1787.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134155
 

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