P 4 Actes anciens. \ Vente du moulin de Novalles; Abraham Brand, demeurant à Echallens, lequel sachant et bien avisé, a vendu à Jean-Jacques, fils de Jean Montandon de la Brévine, un moulin sis au bas de Novalles, avec maison, grange, étable, dépendance et rouages, cours d'eau servant à icelui et

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Novalles (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Novalles Fonds d'archives de la commune de Novalles, 1556-1960 (Fonds)
      - $P 3 Actes anciens. \ Certificat de bonne conduite : Jean, fils de feu David Montandon, du Locle, bourgeois de Valangin, maître tailleur d'habits, a comparu par devant nous le pasteur et les anciens de l'église, nous suppliant de lui accorder un certificat de sa conduite et de ses moeurs au milieu$ P 3 Actes anciens. \ Certificat de bonne conduite : Jean, fils de feu David Montandon, du Locle, bourgeois de Valangin, maître tailleur d'habits, a comparu par devant nous le pasteur et les anciens de l'église, nous suppliant de lui accorder un certificat de sa conduite et de ses moeurs au milieu
      - $P 4 Actes anciens. \ Vente du moulin de Novalles; Abraham Brand, demeurant à Echallens, lequel sachant et bien avisé, a vendu à Jean-Jacques, fils de Jean Montandon de la Brévine, un moulin sis au bas de Novalles, avec maison, grange, étable, dépendance et rouages, cours d'eau servant à icelui et$ P 4 Actes anciens. \ Vente du moulin de Novalles; Abraham Brand, demeurant à Echallens, lequel sachant et bien avisé, a vendu à Jean-Jacques, fils de Jean Montandon de la Brévine, un moulin sis au bas de Novalles, avec maison, grange, étable, dépendance et rouages, cours d'eau servant à icelui et
      - $P 5 Actes anciens. \ Acte de partage en faveur de la commune de Novalles des pâturages de la Rapaz et Champ Clément; fait entre eux et la bourgeoisie de Grandson et les communes de Fiez et Giez; signé: J Duvoisin, secrétaire., 1716 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 5 Actes anciens. \ Acte de partage en faveur de la commune de Novalles des pâturages de la Rapaz et Champ Clément; fait entre eux et la bourgeoisie de Grandson et les communes de Fiez et Giez; signé: J Duvoisin, secrétaire., 1716 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 4
Titre:	Actes anciens. Vente du moulin de Novalles; Abraham Brand, demeurant à Echallens, lequel sachant et bien avisé, a vendu à Jean-Jacques, fils de Jean Montandon de la Brévine, un moulin sis au bas de Novalles, avec maison, grange, étable, dépendance et rouages, cours d'eau servant à icelui et tous droits, apandances et appartenances quelconques, avec ses assortiments qui sont une sieche, une courran et une caisse; Item un petit clos et un jardin contigu lesquels se limitent la charrière publique tendant à Novalles de joran, la rivière et Harnons devers auber, le jardin que fut de Jonas Chautens, avec la charrière de bise et le clos et chesal de maison de Monsieur le juge Bourgeois de Grandson ; item un autre clos audit lieu proche ledit moulin jouxte la charrière devers auber ; item, une place où était un battoir et un champ et un chenevier se limitant les clos de Jean-François Taillefer et Pierre Charroton, la raye dedite scie entre deux ; item, un morcel de champ lieu-dit Es Vaux. Ladite vendition a été acquise pour le prix de 2'250 florins outre les vins bus ; l'acquéreur promet en outre de maintenir à disposition et en service les dévestitures et investitures menant au moulin. L'acte a été passé à Grandson et signé: Girod.
Dates:	1713 - 1713
Période de création:	1713
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds