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		Actes anciens. Accord entre la commune de Novalles et le justicier Joseph Taillefert, concernant la propriété du sentier commun qui passe sur le clos dudit Taillefert lieudit En Longet; signé: A Miéville.	1785	Indéterminé en dessous du fonds	P 27
		Actes anciens. Acquis : Daniel Taillefer de Novalles, agissant en qualité de tuteur des enfants de Jean-Georges Decopet, de Novalles, par ordre de la Justice de Montagny, a vendu au dernier enchérisseur, soit à Jean-François Charbuliez, de Novalles, agissant au nom de la commune, à savoir une mais	1748	Indéterminé en dessous du fonds	P 9
		Actes anciens. Acquis : Jean Nicolas et Jean-Pierre Boulaz, de Fontaines, agissant au nom de Marguerite Perilliard, femme du premier et mère de celui-ci vendent à la commune de Novalles un morcel de terre au lieudit Es Cheseaux rière ladite commune contenant environ une pose, pour le prix de 12 éc	1778	Indéterminé en dessous du fonds	P 26
		Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet vend à la commune de Novalles 3 quarterons de champ situés Es Champ Mermod rière Giez pour la somme de 16 écus petits; signé: A Miéville.	1770	Indéterminé en dessous du fonds	P 21
		Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet, agissant en qualité de tuteur des enfants du premier lit de Pierre Girod de la Mothe, a vendu à la commune de Novalles une planche située rière le territoire de Giez En Champs Mermod soit Champs Clément, de la contenance d'environ 2 quarterons de semature	1771	Indéterminé en dessous du fonds	P 23
		Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet, membre du Consistoire de Vugelles, agissant au nom de Suzanne Pugin, sa femme, a vendu à la commune de Novalles une pièce de terre sise à Giez au Champ Mermod contenant environ 3 quarterons de semature, pour le prix de 80 florins; signé: A Miéville.	1770	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet, vend à la commune de Novalles une pièce de champ en planche située Es Champs Mermod soit En Champs Cément d'une contenance d'environ; signé: S-F Bourgeois.	1771	Indéterminé en dessous du fonds	P 24
		Actes anciens. Acquis : Novalles achète à Anne Marchand, fille de François, de Vugelles une pièce de terre sise à Giez au Champ Mermod, pour le prix de 75 florins; signé: P-F Berne.	1768	Indéterminé en dessous du fonds	P 19
		Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	P 15
		Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles d'un morceau de champ sis En Champ Mermod pour 76 florins; signé: P-F Berne.	1768	Indéterminé en dessous du fonds	P 17