M 58, 2454 Accord de passage. \ Particuliers (Moulin). \ Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2453 Prononciation arbitrale. \ Particuliers. \ Prononciation arbitrale entre P Demont, cordonnier de Moudon, d'une part et François son frère, Antoine leur neveu, Claude et Bernard leurs neveux, de l'autre, ledit Pierre demandant en supplément d'une prononciation antérieure que les rées f$ M 58, 2453 Prononciation arbitrale. \ Particuliers. \ Prononciation arbitrale entre P Demont, cordonnier de Moudon, d'une part et François son frère, Antoine leur neveu, Claude et Bernard leurs neveux, de l'autre, ledit Pierre demandant en supplément d'une prononciation antérieure que les rées f
      - $M 58, 2454 Accord de passage. \ Particuliers (Moulin). \ Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur$ M 58, 2454 Accord de passage. \ Particuliers (Moulin). \ Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur
      - $M 58, 2455 Quittance. \ Chapelle de Saint-Georges. \ Humbert Nicati, recteur de la chapelle de St-Georges dans l'église de Notre-Dame, donne quittance à François de Mont l'aîné, recteur de l'hôpital, héritier à ce nom de feu Jacques Moennoz, curé de Chapelles-Vaudanne, à savoir des arrérages de$ M 58, 2455 Quittance. \ Chapelle de Saint-Georges. \ Humbert Nicati, recteur de la chapelle de St-Georges dans l'église de Notre-Dame, donne quittance à François de Mont l'aîné, recteur de l'hôpital, héritier à ce nom de feu Jacques Moennoz, curé de Chapelles-Vaudanne, à savoir des arrérages de

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2454
Titre:	Accord de passage. Particuliers (Moulin). Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur maison, pour le service du moulin dudit Bridel; celui-ci et son frère Claude devront maintenir couvertes les chenaux de la dite eau, depuis le coin de leur battoir jusqu'à la muraille de dite maison, en outre ledit P Bridel paiera une cense de 3 sous et cède aux Vincent et Gerbaz la place devant le "tornioux " de son moulin pour y mettre une banche dans les foires et marchés; et en cas d'ovaille, on s'en remettra à l'ordonnance de gens de biens, leurs voisins.
Dates:	1549 - 1549
Période de création:	1549
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds