Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		8ème exposition d'agriculture, viticulture, sylviculture et d'horticulture de Lausanne, diplôme, médaille de bronze délivrée à la Municipalité de Veytaux pour son exposition dans la 14ème division touchant les forêts : lithographie de J Magnenat, Lausanne.	1910	Indéterminé en dessous du fonds	RB 26
		Accord de passage. Particuliers (Moulin). Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur maison, pour le	1549	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2454
		Actes anciens. Acte concernant la foire et le marché.	1531	Indéterminé en dessous du fonds	P 205
		Actes anciens. Charles de Savoie accorde à la Ville le droit de deux foires; confirmation du bailli de Morges et de Tavernier.	1487 - 1555	Indéterminé en dessous du fonds	P 2.3 (N° 46-48)
		Actes anciens. Concession en faveur de la ville de Rolle par Charles duc de Savoie du droit de tenir un marché audit Rolle chaque vendredi de l'année, et deux foires franches, l'une le 3ème de mai et l'autre le lundi après la Toussaint, dans lequel acte sont rapportés certains règlements concernan	1528	Indéterminé en dessous du fonds	422
		Actes anciens. Confirmation par Béat-Jacob de Montenach, bailli de Grandson, aux habitants d'Onnens, du droit de tenir foire à Onnens, une fois l'an, sous la réserve que LL EE donnent leur accord et que les villes d'Yverdon et Moudon ne subissent pas de préjudice; la date de la foire devra être pu	1645	Indéterminé en dessous du fonds	P 14
		Actes anciens. Corroboration faite par le Comte de Gruyère, coseigneur d'Aigremont, d'octroyer deux foires en faveur des hommes de la Vallée des Ormonts.	1442	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Droits concernant les marchés, les foires et le tir au papagai.	1451	Indéterminé en dessous du fonds	P 133
		Actes anciens. Exemption pour ceux d'Ormont d'aller travailler aux bâties d'Aigle et transmutation de la foire de septembre depuis le Sépey sur les Mosses (droit de foire et de logis).	1605	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Les coseigneurs d'Aigremont accordent aux paysans de la Vallée de tenir deux foires franches annuellement au Sépey.	1441	Indéterminé en dessous du fonds	P