Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement passé par les Seigneurs de Lausanne à cause de leur cure de Saint-Paul à Jacques Blécheret, docteur en médecine, d'une maison avec curtil en la bannière de la Palud, rue des degrés du marché.	1551	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville DD 7
		Accord de passage. Particuliers (Moulin). Accord entre P Bridel, d'une part, et Fr Vincent, comme époux de Marie Gerbaz, et P, frère de celle-ci, de l'autre; lesdits Vincent et Gerbaz s'engagent à maintenir le passage (raye) de l'eau de la Mérine au-dedans et tout le long de leur maison, pour le	1549	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2454
		Accord entre Vevey et les 4 paroisses de Lavaux au sujet du marché de Vevey.	1697	Indéterminé en dessous du fonds	C108
		Acensement par Aymonet et Rolet dit Soutens, Prieurs et Recteurs de Lausanne à Perrot dit Siverier, de Lausanne, d'une écurie située au bourg des Degrés du marché, sous la cense annuelle de 7 sols pour la durée de 15 années; acte reçu Aymonet Mori, notaire. Il y est dit que cet acensement fut fait	1391	Indéterminé en dessous du fonds	Poncer. Gouverneurs de Lausanne 004
		Acte pour la boucherie et pour le marché.	1438	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Actes anciens. Acte concernant la foire et le marché.	1531	Indéterminé en dessous du fonds	P 205
		Actes anciens. Charles de Savoie accorde à la Ville le droit de deux foires; confirmation du bailli de Morges et de Tavernier.	1487 - 1555	Indéterminé en dessous du fonds	P 2.3 (N° 46-48)
		Actes anciens. Concession en faveur de la ville de Rolle par Charles duc de Savoie du droit de tenir un marché audit Rolle chaque vendredi de l'année, et deux foires franches, l'une le 3ème de mai et l'autre le lundi après la Toussaint, dans lequel acte sont rapportés certains règlements concernan	1528	Indéterminé en dessous du fonds	422
		Actes anciens. Confirmation par Béat-Jacob de Montenach, bailli de Grandson, aux habitants d'Onnens, du droit de tenir foire à Onnens, une fois l'an, sous la réserve que LL EE donnent leur accord et que les villes d'Yverdon et Moudon ne subissent pas de préjudice; la date de la foire devra être pu	1645	Indéterminé en dessous du fonds	P 14
		Actes anciens. Corroboration faite par le Comte de Gruyère, coseigneur d'Aigremont, d'octroyer deux foires en faveur des hommes de la Vallée des Ormonts.	1442	Indéterminé en dessous du fonds	P