APAJ 1 bis Patentes, établissements publics, cinéma. \ Imposition de luxe sur chars., 1801-1923 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1201-1960 (Fonds)
APAJ 1 bis Patentes, établissements publics, cinéma. \ Registre des patentes de la Commune, chars, chevaux de selle, voitures., 1801 (Indéterminé en dessous du fonds)
APAJ 1 bis Patentes, établissements publics, cinéma. \ Imposition de luxe sur chars., 1801-1923 (Indéterminé en dessous du fonds)
APAJ 2 Patentes, établissements publics, cinéma. \ Registre des visas de patentes., 1899-1906 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
APAJ 1 bis
Titre:
Patentes, établissements publics, cinéma.
Imposition de luxe sur chars.
Dates:
1801 - 1923
Période de création:
1801 - 1923
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AUTORISATION (Matières\A)
CHAR (Matières\C)
INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
TAXE PROFESSIONNELLE (Matières\T)
CINEMA (Matières\C)
ETABLISSEMENT PUBLIC (Matières\E)
POLICE DU COMMERCE (Matières\P)
FINANCES (Matières\F)
IMPOT (Matières\I)
FISCALITE (Matières\F)
IMPOSITION (Matières\I)
TAXATION (Matières\T)
PATENTE (Matières\P)
TAXE (Matières\T)
TRANSPORT (Matières\T)
Moudon (Lieux\M)
VEHICULE (Matières\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=127805
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