CF 1 Hôpital. \ Affaires judiciaires relatives à l'Hôpital. \ Procédure et transaction entre la confrérie des saints Fabien et Sébastien et Jacobus de Collumberio, garant de Petrus Clavyn au sujet de la possession d'une maison à Morges., 1511-1512 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:CF 1
Titre:Hôpital.
Affaires judiciaires relatives à l'Hôpital.
Procédure et transaction entre la confrérie des saints Fabien et Sébastien et Jacobus de Collumberio, garant de Petrus Clavyn au sujet de la possession d'une maison à Morges.
Dates:1511 - 1512
Période de création:1511 - 1512
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CAUTIONNEMENT (Matières\C)
  CONFRERIE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  GARANTIE (Matières\G)
  HOPITAL (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MAISON (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRANSACTION (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=124480
 

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