AF 1 A-D Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. \ Enquête relative au droit de suzeraineté sur les terres où sont situés le Château et la ville de Morges., 1296 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AF 1 A-D
Titre:Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Enquête relative au droit de suzeraineté sur les terres où sont situés le Château et la ville de Morges.
Dates:1296 - 1296
Période de création:1296
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Il s'agit d'une copie ( et photographie); le document original à Turin. Date de la copie inconnue. Elle est mentionnée dans l'inventaire manuscrit sous AEA (Copies d'actes), à la date en question.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARBITRAGE (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CHATEAU (Matières\C)
  COMPROMIS (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MEDIATION (Matières\M)
  POURSUITE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123391
 

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