AEC 7 Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. \ Mémoire, destiné au commissaire général Lerber, du banneret Mandrot chargé d'obtenir de LL EE divers dédommagements., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 7
Titre:Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel.
Mémoire, destiné au commissaire général Lerber, du banneret Mandrot chargé d'obtenir de LL EE divers dédommagements.
Dates:1739 - 1739
Période de création:1739
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Sans date ( à rapprocher avec AE 6). Voir AE 6.Datation approximative / Les pièces relatives à la liquidation des droits féodaux rière Aclens, Romanel (banalités: fours et moulins) sont classés sous Finances, Droits féodaux.
 

Descripteurs

Entrées:  AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
  BANNERET (Matières\B)
  BERNE (CANTON) (Matières\B)
  COMMISSAIRE (Matières\C)
  DEDOMMAGEMENT (Matières\D)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123270
 

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