E 126 Conventions, titres, droits communaux. \ Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit lieu, de l'autre; ce dernier a cédé une parcelle de terre sise En Planche-Martin jouxte celle de la dite commune de bise, celles du sieur Guery et du lieutenant Martin d'

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 125 Conventions, titres, droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Pierre-David Manganel, son syndic, et Samuel Chedel, son secrétaire, contre Christ Manganel, du même lieu, d'une parcelle de terre sise En Planche-Martin, enclavée en celles de la commune;$ E 125 Conventions, titres, droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Pierre-David Manganel, son syndic, et Samuel Chedel, son secrétaire, contre Christ Manganel, du même lieu, d'une parcelle de terre sise En Planche-Martin, enclavée en celles de la commune;
      - $E 126 Conventions, titres, droits communaux. \ Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit lieu, de l'autre; ce dernier a cédé une parcelle de terre sise En Planche-Martin jouxte celle de la dite commune de bise, celles du sieur Guery et du lieutenant Martin d'$ E 126 Conventions, titres, droits communaux. \ Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit lieu, de l'autre; ce dernier a cédé une parcelle de terre sise En Planche-Martin jouxte celle de la dite commune de bise, celles du sieur Guery et du lieutenant Martin d'
      - $E 127 Conventions, titres, droits communaux. \ Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Péclard, du même lieu, de son moulin et sa scie et le libre cours d'eau qui les font mouvoir, la maison avec patente d'auberge, les bâtiments contigus avec les deux jardins et$ E 127 Conventions, titres, droits communaux. \ Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Péclard, du même lieu, de son moulin et sa scie et le libre cours d'eau qui les font mouvoir, la maison avec patente d'auberge, les bâtiments contigus avec les deux jardins et

Zone d'identification
Cote:	E 126
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit lieu, de l'autre; ce dernier a cédé une parcelle de terre sise En Planche-Martin jouxte celle de la dite commune de bise, celles du sieur Guery et du lieutenant Martin d'orient, le chemin public de vent, et la terre de Christ Manganel, d'occident; plus une soulte de 152 francs; et la commune a remis une autre parcelle de terre sise Au Pombey, soit En Champaudin, jouxte celle de Christ et Siméon Manganel d'occident, et la terre restante à la même commune des trois autres parts; estimation : 252 francs. Témoins : Pierre-Joseph Develley, et Joseph Clerc, de Bofflens; signé : Charles Combe, notaire à Orbe, avec paraphe.
Dates:	1805 - 1805
Période de création:	1805
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds