|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives officielles
AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
E 95 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent le lieuten... (1769)
E 96 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur d'Abram-Siméon Martin, lieutenant, Louis Clerc le jeune, ancie... (1770)
E 97 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Mon... (1770)
E 98 Conventions, titres, droits communaux.
Partage, ensuite d'ordonnance baillivale, des pâturages de la Terre des Clées, ... (1771)
E 99 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agit François Chede... (1772)
E 100 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, représentée par François Chedel, justi... (1776)
E 101-102 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Christ Manganel,... (1773)
E 103 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation passée par la commune de Montcherand, d'une part, et Daniel Jaccard ... (1775)
E 104-105 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Joseph Martin et ... (1776)
E 106 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand pour laquelle agissent Joseph Martin, s... (1776)
E 107 Conventions, titres, droits communaux.
En annexe : ratification de l'échange entre la commune de Montcherand pour laqu... (1776)
E 108 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent le gouvern... (1780)
E 109 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une p... (1782)
E 110 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre la commune d'Arnex-sur-Orbe et celle de Montc... (1783)
E 111 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Anne-Esther Denezet, épous... (1784)
E 112 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Jean-Charles... (1786)
E 113 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre les communes de Ballaigues, Lignerolle... (1787)
E 114 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand pour laquelle agissent le lieutenant Jo... (1792)
E 115 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par l... (1792)
E 116 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis aux enchères publiques en faveur de Samuel Nicole, cautionné par Jean-Lo... (1796)
E 117 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une p... (1798)
E 118 Conventions, titres, droits communaux.
Inventaire des effets du dragon. (Non indiqué)
E 119 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de garantie avancé par D[ ] Richard, de Ballaigues, en faveur de la commun... (1799)
E 120 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montche... (1799)
E 121 Conventions, titres, droits communaux.
Registre des amodiations pour 14 et 15 ans des parcelles de terrain communal si... (1800-1883)
E 122 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Louis Manganel et... (1801)
E 123 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par David Martin et ... (1802)
E 124 Conventions, titres, droits communaux.
Acte d'affranchissement des redevances féodales (dîmes et censes) en faveur de ... (1804)
E 125 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Pierre-David Mang... (1805)
E 126 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit... (1805)
E 127 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Pécla... (1806)
E 128 Conventions, titres, droits communaux.
Vente aux enchères publiques organisée par la commune de Montcherand et attribu... (1807)
E 129 Conventions, titres, droits communaux.
Cession sous seing privé par la commune de Montcherand à François Grivel, huiss... (1808)
E 130 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre la commune de Montcherand et celle d'Orbe en ... (1808)
E 131 Conventions, titres, droits communaux.
Changement d'hypothèque en faveur de la commune de Montcherand, représentée par... (1810)
E 132 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Madame Henriette Correvon-De Martines, d'une part, et la Munic... (1811)
E 133 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de Daniel Péclard, de Montcherand, contre la commune dudit lie... (1815)
E 134 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Grobe... (1825)
E 135 Conventions, titres, droits communaux.
Projet de convention sous seing privé par lequel la Municipalité de Montcherand... (1846)
E 136 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Louis Péclard, s... (1846)
E 137 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, et Fanchette, fille de Louise Guery, d... (1846)
E 138 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre la commune de Montcherand, d'une part, et François, fil... (1849)
E 139-142 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de... (1867)
E 143 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par la Municipalité de Montcherand, Samuel Péclard étant sy... (1872)
E 144 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes du district d'Orbe concernant l'établissement du ... (1873)
E 145 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre 42 propriétaires de Montcherand parmi lesquels la commune pour... (1873)
E 146 Conventions, titres, droits communaux.
Acquisition en faveur de la commune de Montcherand contre les hoirs de Claude, ... (1877)
E 147-149 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune de Mont... (1878-1879)
E 150 Conventions, titres, droits communaux.
Bail à loyer de la carrière communale (plan folio 3 Nos 1 et 2) passé aux sieur... (1880)
E 151 Conventions, titres, droits communaux.
Le Conseil général accorde l'autorisation de vendre deux tombes au cimetière co... (1882)
E 152 Conventions, titres, droits communaux.
Concession sous seing privé de sépulture pour deux tombes au cimetière communal... (1883)
E 153 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par la commune de Montcherand à David, fils de feu Jean Bor... (1885)
E 154-155 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et le consortium ... (1893)
E 156 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par la Municipalité de Montcherand à Waldemar Gourieff, doc... (1893)
E 157 Conventions, titres, droits communaux.
Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Mar... (1894)
E 158-160 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre Jules-Félix, fils de David Manganel, s... (1895-1896)
E 161 Conventions, titres, droits communaux.
Promesse de vente passée entre la commune de Montcherand et David-Samuel, fils ... (1896)
E 162 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre David-Samuel Manganel, dud... (1896)
E 163-168 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune de Mont... (1897)
E 169 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie concédée par la commune de Montcherand à Julien, fils min... (1897)
E 170 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand et les ... (1898)
E 171 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, e... (1898)
E 172 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation sous seing privé accordée par la Munipalité de Montcherand à Franç... (1899)
E 173 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune à Joseph-Marius, fils de François... (1900)
E 174 Conventions, titres, droits communaux. (Non indiqué)
E 175 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal de la vente aux enchères publiques au cours de laquelle la commun... (1901)
E 176 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Charles-Samuel, fils de Sa... (1901)
E 177 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbaux de constitution de servitudes en faveur de : a) les hoirs Besanç... (1903)
E 178 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, Jules Manganel étant syndic, con... (1903)
E 179 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand d'une part, et Jeanne-Marie-Louise e... (1903)
E 180 Conventions, titres, droits communaux.
Vente concédée par les hoirs de Pierre Besançon, à Orbe, Payerne et Montcherand... (1903)
E 181 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et Louis, fils de ... (1903)
E 182 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et la Société anon... (1904)
E 183-184 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions passées entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et la Com... (1905)
E 185 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand, d'une ... (1906)
E 186 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le Département des travaux publics du canton de Vaud ... (1906)
E 187 Conventions, titres, droits communaux.
Bail à loyer passé par la Municipalité de Montcherand à l'entreprise Minder-Gal... (1906)
E 188 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Marie et Emile, enfants de... (1907)
E 189-190 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre les fils de feu Pierre-Jul... (1908)
E 190 Conventions, titres, droits communaux.
Concession sous seing privé accordée à Pierre Besançon pour la location de l'ét... (1908)
E 191 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé en vertu de laquelle François, fils de feu Samuel N... (1909)
E 192 Conventions, titres, droits communaux.
Promesse de vente entre Emile-Charles Nicole et la commune de Montcherand.
Si... (1909)
E 193 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal No 66 de la commission des servitudes de Montcherand touchant les... (1909)
E 194 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Frédéric, fils de Jean Nic... (1909)
E 195 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Charles-Emile et Lucien-Al... (1909)
E 196 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de cautionnement sous seing privé en faveur de Constant Nicole, boursier d... (1910)
E 197 Conventions, titres, droits communaux.
Double de l'acte de cautionnement sous seing privé en faveur de Constant Nicole... (1910)
E 198 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre les hoirs de François-Samu... (1911)
E 199 Conventions, titres, droits communaux.
Vente consentie à la commune de Montcherand les trois enfants de François-Samue... (1911)
E 200 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution de servitudes passée entre la commune de Montcherand et divers par... (1911)
E 201 Conventions, titres, droits communaux.
Convention concernant la nouvelle construction d'un bâtiment communal au villag... (1913)
E 202 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de poser des poteaux et des lignes électriques sur le territoire d... (1913)
E 203 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces ... (1915)
E 204 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces ... (1915)
E 205 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de pose de poteaux de lignes électriques à Montcherand. (1915)
E 206 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de poser une ligne télégraphique et téléphonique avec le nombre né... (1917)
E 207 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution de servitudes accordée par la commune de Montcherand en faveur d'A... (1917)
E 208 Conventions, titres, droits communaux.
Contrat de servitude sur des parcelles situées En Plumé. (1918)
E 209 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères publiques d'immeubles, concernant des champ... (1919)
E 210 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée sous seing privé entre la commune de Montcherand et MM E Séch... (1920)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (432 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|