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          • E 95 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent le lieuten... (1769)
          • E 96 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur d'Abram-Siméon Martin, lieutenant, Louis Clerc le jeune, ancie... (1770)
          • E 97 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Mon... (1770)
          • E 98 Conventions, titres, droits communaux. Partage, ensuite d'ordonnance baillivale, des pâturages de la Terre des Clées, ... (1771)
          • E 99 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agit François Chede... (1772)
          • E 100 Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune de Montcherand, représentée par François Chedel, justi... (1776)
          • E 101-102 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Christ Manganel,... (1773)
          • E 103 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation passée par la commune de Montcherand, d'une part, et Daniel Jaccard ... (1775)
          • E 104-105 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Joseph Martin et ... (1776)
          • E 106 Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune de Montcherand pour laquelle agissent Joseph Martin, s... (1776)
          • E 107 Conventions, titres, droits communaux. En annexe : ratification de l'échange entre la commune de Montcherand pour laqu... (1776)
          • E 108 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent le gouvern... (1780)
          • E 109 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une p... (1782)
          • E 110 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé entre la commune d'Arnex-sur-Orbe et celle de Montc... (1783)
          • E 111 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Anne-Esther Denezet, épous... (1784)
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          • E 113 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé passée entre les communes de Ballaigues, Lignerolle... (1787)
          • E 114 Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune de Montcherand pour laquelle agissent le lieutenant Jo... (1792)
          • E 115 Conventions, titres, droits communaux. Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par l... (1792)
          • E 116 Conventions, titres, droits communaux. Acquis aux enchères publiques en faveur de Samuel Nicole, cautionné par Jean-Lo... (1796)
          • E 117 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une p... (1798)
          • E 118 Conventions, titres, droits communaux. Inventaire des effets du dragon. (Non indiqué)
          • E 119 Conventions, titres, droits communaux. Acte de garantie avancé par D[ ] Richard, de Ballaigues, en faveur de la commun... (1799)
          • E 120 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montche... (1799)
          • E 121 Conventions, titres, droits communaux. Registre des amodiations pour 14 et 15 ans des parcelles de terrain communal si... (1800-1883)
          • E 122 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Louis Manganel et... (1801)
          • E 123 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par David Martin et ... (1802)
          • E 124 Conventions, titres, droits communaux. Acte d'affranchissement des redevances féodales (dîmes et censes) en faveur de ... (1804)
          • E 125 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Pierre-David Mang... (1805)
          • E 126 Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit... (1805)
          • E 127 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Pécla... (1806)
          • E 128 Conventions, titres, droits communaux. Vente aux enchères publiques organisée par la commune de Montcherand et attribu... (1807)
          • E 129 Conventions, titres, droits communaux. Cession sous seing privé par la commune de Montcherand à François Grivel, huiss... (1808)
          • E 130 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé entre la commune de Montcherand et celle d'Orbe en ... (1808)
          • E 131 Conventions, titres, droits communaux. Changement d'hypothèque en faveur de la commune de Montcherand, représentée par... (1810)
          • E 132 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre Madame Henriette Correvon-De Martines, d'une part, et la Munic... (1811)
          • E 133 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de Daniel Péclard, de Montcherand, contre la commune dudit lie... (1815)
          • E 134 Conventions, titres, droits communaux. Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Grobe... (1825)
          • E 135 Conventions, titres, droits communaux. Projet de convention sous seing privé par lequel la Municipalité de Montcherand... (1846)
          • E 136 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Louis Péclard, s... (1846)
          • E 137 Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune de Montcherand, et Fanchette, fille de Louise Guery, d... (1846)
          • E 138 Conventions, titres, droits communaux. Convention passée entre la commune de Montcherand, d'une part, et François, fil... (1849)
          • E 139-142 Conventions, titres, droits communaux. Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de... (1867)
          • E 143 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée par la Municipalité de Montcherand, Samuel Péclard étant sy... (1872)
          • E 144 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre les communes du district d'Orbe concernant l'établissement du ... (1873)
          • E 145 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre 42 propriétaires de Montcherand parmi lesquels la commune pour... (1873)
          • E 146 Conventions, titres, droits communaux. Acquisition en faveur de la commune de Montcherand contre les hoirs de Claude, ... (1877)
          • E 147-149 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune de Mont... (1878-1879)
          • E 150 Conventions, titres, droits communaux. Bail à loyer de la carrière communale (plan folio 3 Nos 1 et 2) passé aux sieur... (1880)
          • E 151 Conventions, titres, droits communaux. Le Conseil général accorde l'autorisation de vendre deux tombes au cimetière co... (1882)
          • E 152 Conventions, titres, droits communaux. Concession sous seing privé de sépulture pour deux tombes au cimetière communal... (1883)
          • E 153 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée par la commune de Montcherand à David, fils de feu Jean Bor... (1885)
          • E 154-155 Conventions, titres, droits communaux. Conventions entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et le consortium ... (1893)
          • E 156 Conventions, titres, droits communaux. Concession accordée par la Municipalité de Montcherand à Waldemar Gourieff, doc... (1893)
          • E 157 Conventions, titres, droits communaux. Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Mar... (1894)
          • E 158-160 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé passée entre Jules-Félix, fils de David Manganel, s... (1895-1896)
          • E 161 Conventions, titres, droits communaux. Promesse de vente passée entre la commune de Montcherand et David-Samuel, fils ... (1896)
          • E 162 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre David-Samuel Manganel, dud... (1896)
          • E 163-168 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune de Mont... (1897)
          • E 169 Conventions, titres, droits communaux. Lettre de bourgeoisie concédée par la commune de Montcherand à Julien, fils min... (1897)
          • E 170 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand et les ... (1898)
          • E 171 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, e... (1898)
          • E 172 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation sous seing privé accordée par la Munipalité de Montcherand à Franç... (1899)
          • E 173 Conventions, titres, droits communaux. Lettre de bourgeoisie accordée par la commune à Joseph-Marius, fils de François... (1900)
          • E 174 Conventions, titres, droits communaux. (Non indiqué)
          • E 175 Conventions, titres, droits communaux. Procès-verbal de la vente aux enchères publiques au cours de laquelle la commun... (1901)
          • E 176 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Charles-Samuel, fils de Sa... (1901)
          • E 177 Conventions, titres, droits communaux. Procès-verbaux de constitution de servitudes en faveur de : a) les hoirs Besanç... (1903)
          • E 178 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand, Jules Manganel étant syndic, con... (1903)
          • E 179 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la commune de Montcherand d'une part, et Jeanne-Marie-Louise e... (1903)
          • E 180 Conventions, titres, droits communaux. Vente concédée par les hoirs de Pierre Besançon, à Orbe, Payerne et Montcherand... (1903)
          • E 181 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et Louis, fils de ... (1903)
          • E 182 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et la Société anon... (1904)
          • E 183-184 Conventions, titres, droits communaux. Conventions passées entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et la Com... (1905)
          • E 185 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand, d'une ... (1906)
          • E 186 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation accordée par le Département des travaux publics du canton de Vaud ... (1906)
          • E 187 Conventions, titres, droits communaux. Bail à loyer passé par la Municipalité de Montcherand à l'entreprise Minder-Gal... (1906)
          • E 188 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Marie et Emile, enfants de... (1907)
          • E 189-190 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre les fils de feu Pierre-Jul... (1908)
          • E 190 Conventions, titres, droits communaux. Concession sous seing privé accordée à Pierre Besançon pour la location de l'ét... (1908)
          • E 191 Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé en vertu de laquelle François, fils de feu Samuel N... (1909)
          • E 192 Conventions, titres, droits communaux. Promesse de vente entre Emile-Charles Nicole et la commune de Montcherand. Si... (1909)
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