E 120 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand, d'une part, et Henri Poget, d'Agiez, d'autre part, par laquelle ce dernier s'engage comme soldat dans l'armée helvétique aux frais des communes contractantes., 1799

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 119 Conventions, titres, droits communaux. \ Acte de garantie avancé par D[ ] Richard, de Ballaigues, en faveur de la commune de Montcherand, au sujet de la pension de David Grobet., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 119 Conventions, titres, droits communaux. \ Acte de garantie avancé par D[ ] Richard, de Ballaigues, en faveur de la commune de Montcherand, au sujet de la pension de David Grobet., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 120 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand, d'une part, et Henri Poget, d'Agiez, d'autre part, par laquelle ce dernier s'engage comme soldat dans l'armée helvétique aux frais des communes contractantes., 1799$ E 120 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand, d'une part, et Henri Poget, d'Agiez, d'autre part, par laquelle ce dernier s'engage comme soldat dans l'armée helvétique aux frais des communes contractantes., 1799
      - $E 121 Conventions, titres, droits communaux. \ Registre des amodiations pour 14 et 15 ans des parcelles de terrain communal situées A La Léchière, Aux Planche-Dessous, Aux Planches-Dessus, Aux Planches-Martin et A la Cholière., 1800-1883 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 121 Conventions, titres, droits communaux. \ Registre des amodiations pour 14 et 15 ans des parcelles de terrain communal situées A La Léchière, Aux Planche-Dessous, Aux Planches-Dessus, Aux Planches-Martin et A la Cholière., 1800-1883 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 120
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand, d'une part, et Henri Poget, d'Agiez, d'autre part, par laquelle ce dernier s'engage comme soldat dans l'armée helvétique aux frais des communes contractantes.
Dates:	1799 - 1799
Période de création:	1799
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds