E 117 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une part, et Emanuel Leresche, de Ballaigues, d'autre part, par laquelle ce dernier s'engage comme dragon au service de LL EE de Berne et aux frais des dites communes; conditio

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 117
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une part, et Emanuel Leresche, de Ballaigues, d'autre part, par laquelle ce dernier s'engage comme dragon au service de LL EE de Berne et aux frais des dites communes; conditions usuelles et inventaire des effets du dragon.
Dates:1798 - 1798
Période de création:1798
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 avril; acte sur papier en parfait état de conservation.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
  ARMEE (Matières\A)
  AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
  BERNE (CANTON) (Matières\B)
  CAVALIER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DRAGON (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  SOLDAT DE CAVALERIE (Matières\S)
  SOLDAT (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Montcherand (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=116090
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961