E 15 Conventions, titres, droits communaux. \ Abergement passé par la commune de Montcherand à Claude Veyturier. \ Témoins : Jean [ ] et Claude Violet, bourgeois d'Orbe., 1560 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 15
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par la commune de Montcherand à Claude Veyturier.
Témoins : Jean [ ] et Claude Violet, bourgeois d'Orbe.
Dates:1560 - 1560
Période de création:1560
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Janvier; acte sur parchemin rendu illisible par l'humidité, signé [Jaques ?] Chevallier, notaire, avec paraphe.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACCORD (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Montcherand (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=116002
 

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