P Actes anciens. \ Abergement du bois de Lepenel par M Georges Tribolet, ainsi que le seigneur bailli de Grandson, aux communautés de Montagny-le-Corboz et de Valeyres-sous-Montagny, ainsi qu'au hameau de Fiez-Pittet et les Tuilières sur la commune de Grandson, signé Jaques Mayor, notaire avec pa

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montagny-près-Yverdon Fonds d'archives de la commune de Montagny-près-Yverdon, 1377-1871 (Fonds)
      - $P Actes anciens. \ Convenant touchant la propriété et l'usage des grands marais entre les communes d'Yverdon, celles de la Terre de Montagny, ainsi que Suchy et Ependes ; acte levé en présence et sous la signature de Jehan Lando, commissaire général et Petrus Demolendino, d'Estavayer., 1537 (Indé$ P Actes anciens. \ Convenant touchant la propriété et l'usage des grands marais entre les communes d'Yverdon, celles de la Terre de Montagny, ainsi que Suchy et Ependes ; acte levé en présence et sous la signature de Jehan Lando, commissaire général et Petrus Demolendino, d'Estavayer., 1537 (Indé
      - $P Actes anciens. \ Abergement du bois de Lepenel par M Georges Tribolet, ainsi que le seigneur bailli de Grandson, aux communautés de Montagny-le-Corboz et de Valeyres-sous-Montagny, ainsi qu'au hameau de Fiez-Pittet et les Tuilières sur la commune de Grandson, signé Jaques Mayor, notaire avec pa$ P Actes anciens. \ Abergement du bois de Lepenel par M Georges Tribolet, ainsi que le seigneur bailli de Grandson, aux communautés de Montagny-le-Corboz et de Valeyres-sous-Montagny, ainsi qu'au hameau de Fiez-Pittet et les Tuilières sur la commune de Grandson, signé Jaques Mayor, notaire avec pa
      - $P Actes anciens. \ Le Conseil de la ville de Fribourg, agissant à la demande de François de Traytorens [de Treytorens], de Grandson et Marie Bergeret, constate la difficulté de recouvrer les censes fixées sur les biens communs, ainsi que celles visant à l'application de la messeillerie, soit poli$ P Actes anciens. \ Le Conseil de la ville de Fribourg, agissant à la demande de François de Traytorens [de Treytorens], de Grandson et Marie Bergeret, constate la difficulté de recouvrer les censes fixées sur les biens communs, ainsi que celles visant à l'application de la messeillerie, soit poli

Zone d'identification
Cote:	P
Titre:	Actes anciens. Abergement du bois de Lepenel par M Georges Tribolet, ainsi que le seigneur bailli de Grandson, aux communautés de Montagny-le-Corboz et de Valeyres-sous-Montagny, ainsi qu'au hameau de Fiez-Pittet et les Tuilières sur la commune de Grandson, signé Jaques Mayor, notaire avec paraphe.
Dates:	1590 - 1590
Période de création:	1590
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds