Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 113 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Abergement du bois de Lepenel par M Georges Tribolet, ainsi que le seigneur bailli de Grandson, aux communautés de Montagny-le-Corboz et de Valeyres-sous-Montagny, ainsi qu'au hameau de Fiez-Pittet et les Tuilières sur la commune de Grandson, signé Jaques Mayor, notaire avec paraphe	1590	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Acquisition par la Confrérie du Saint-Esprit de Montagny-le-Corboz d'une cense de 20 sols de Johannes Blenchet, de Montagny, vendeur principal, et de Nicodus Coschet, d'Essert-sous-Champvent.	1532	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Convenant touchant la propriété et l'usage des grands marais entre les communes d'Yverdon, celles de la Terre de Montagny, ainsi que Suchy et Ependes ; acte levé en présence et sous la signature de Jehan Lando, commissaire général et Petrus Demolendino, d'Estavayer.	1537	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Emprunt par la commune de Montagny-le-Corboz emprunte à Jacob Secretan, pasteur, de 400 florins pour 3 ans à 5 % sans préjudice d'un précédent emprunt à la même personne, signé Jean-Jaques Cochet, curial à Montagny.	1725	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Le Conseil de la ville de Fribourg, agissant à la demande de François de Traytorens [de Treytorens], de Grandson et Marie Bergeret, constate la difficulté de recouvrer les censes fixées sur les biens communs, ainsi que celles visant à l'application de la messeillerie, soit police ch	1644	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Litige entre les communes de Champvent et Montagny-le-Corboz, parce que les animaux de ceux de Villars-sous-Champvent, qui dépendent de Champvent et de Montagny, ne doivent pas pâturer sur leurs biens communs.	1377	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Passation à clos d'un pré situé rière Montagny En Praz Maudran par la communauté de Montagny ; acte signé François Amiet, notaire avec paraphe.	1761	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Affaires judiciaires. Frais de justice supportés par ceux de Montagny contre Jean-François et David Cochet, frères, d'Essert-sous-Champvent, pour gagée de bétail.	1700 - 1711	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Litige concernant les dédommagements pour frais de justice.	1711	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Litige de ceux de la Terre de Montagny contre les écluses et les digues de Monsieur Pilichody, d'Yverdon, en vue de construire une blancherie, soit foule [moulin] qui causent des dommages importants aux pâturages des communes avoisinantes.	1758	Indéterminé en dessous du fonds	U