Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la Municipalité de Martherenges et M Perd-Schenk, constructeur à Worblauben, d'une pompe aspirante et refoulante., 1911 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la Municipalité de Martherenges et M Perd-Schenk, constructeur à Worblauben, d'une pompe aspirante et refoulante.
Dates:1911 - 1911
Période de création:1911
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Martherenges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=114478
 

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