Bleu E 443 Droits communaux. \ Contrat d'assurance du personnel occupé par la commune à des recherches d'eau, conclu auprès de l'Assurance Mutuelle Vaudoise., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 442 Droits communaux. \ Bail à loyer par la Municipalité de Lutry à Henri Gilomen, pour l'Hôtel de Ville; durée : 3 ans, à raison de 3550 fr par an., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 442 Droits communaux. \ Bail à loyer par la Municipalité de Lutry à Henri Gilomen, pour l'Hôtel de Ville; durée : 3 ans, à raison de 3550 fr par an., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 443 Droits communaux. \ Contrat d'assurance du personnel occupé par la commune à des recherches d'eau, conclu auprès de l'Assurance Mutuelle Vaudoise., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 443 Droits communaux. \ Contrat d'assurance du personnel occupé par la commune à des recherches d'eau, conclu auprès de l'Assurance Mutuelle Vaudoise., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 444 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire donnée par la Municipalité à M S Croari de surélever par un galandage le mur appartenant à la commune qui longe sa propriété, le long du chemin des bains publis de Curtinaux., 1920 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 444 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire donnée par la Municipalité à M S Croari de surélever par un galandage le mur appartenant à la commune qui longe sa propriété, le long du chemin des bains publis de Curtinaux., 1920 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 443
Titre:	Droits communaux. Contrat d'assurance du personnel occupé par la commune à des recherches d'eau, conclu auprès de l'Assurance Mutuelle Vaudoise.
Dates:	1919 - 1919
Période de création:	1919
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds