Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1294 (0,18s) 12345678910...>>
		Acte d'assurance donné par Jean Loup ci-devant justicier à la justice de Rougemont.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	D 221
		Actes anciens. Assurance pour la commune de Montherod contre maître Jean Visouz dudit lieu, pour avoir abergé une pièce de bois sise Aux Soulles, soit Au Pessus, signé Jaques Favre, notaire avec paraphe.	1682	Indéterminé en dessous du fonds	P 95
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Police d'assurance des bâtiments (collège).	1943	Indéterminé en dessous du fonds	F 141
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Police d'assurance des bâtiments communaux.	1930	Indéterminé en dessous du fonds	F 118
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Polices d'assurance des bâtiments.	1948	Indéterminé en dessous du fonds	F 142
		Actes notariés. Obligation hypothécaire par la commune de Grandson en faveur de la Société d'assurance "La Suisse" pour un emprunt de fr 150'000,-- Le prêt a été remboursé.	1950	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.73
		Adduction d'eau, pose d'une conduite de refoulement entre station de pompage de « Combe-Froide » et Saint-Cergue, subside Etablissement cantonal d'assurance (ECA )1978, pompage au lac (SAPAN).	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	Greffe 41
		Administration cantonale vaudoise, autorités et départements cantonaux. Département de la Prévoyance sociale et des assurances.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AA 2700
		Administration communale. La Suisse, société d'assurances; prêt.	1938	Indéterminé en dessous du fonds	H L 2
		Administration générale (dossiers). Conseil général. Sécurité sociale soit travaux de chômage, assurance chômage et assistance.	1937 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds