Bleu E 332 Droits communaux. \ Convention entre la commune de Lutry et la Cie des chemins de fer de la Suisse occidentale concernant la circulation sur le chemin tendant de la Dauboulaz à la Conversion et l'entretien de ce tronçon de route; annexe : l'original de cette convention, du 12 octobre 1

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bleu E 332
Titre:Droits communaux.
Convention entre la commune de Lutry et la Cie des chemins de fer de la Suisse occidentale concernant la circulation sur le chemin tendant de la Dauboulaz à la Conversion et l'entretien de ce tronçon de route; annexe : l'original de cette convention, du 12 octobre 1877, sous seing privé.
Annexe : l'original de la convention ci-dessus, du 12 octobre 1877, sous seing privé.
Dates:1877 - 1878
Période de création:1877 - 1878
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1er mai 1878, du notaire David Paschoud
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHEMIN DE FER (Matières\C)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  ROUTE (Matières\R)
  TRAIN (Matières\T)
  TRANSPORT PUBLIC (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Lutry (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=111222
 

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