E Conventions, titres, droits communaux. \ Statuts de l'Hôpital d'Aubonne., 1957-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Statuts de l'Hôpital d'Aubonne.
Dates:1957 - 1960
Période de création:1957 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation apprroximative.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  HOPITAL (Matières\H)
  STATUT (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Longirod (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=108880
 

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