E 118 Privilèges et droits communaux. \ Passage à clos par la commune de Lignerolle en faveur de la bourgeoisie des Clées de tous les fonds que cette dernière possède rière Lignerolle., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 118
Titre:Privilèges et droits communaux.
Passage à clos par la commune de Lignerolle en faveur de la bourgeoisie des Clées de tous les fonds que cette dernière possède rière Lignerolle.
Dates:1777 - 1777
Période de création:1777
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BOURGEOISIE (Matières\B)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Lignerolle (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=107792
 

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