E 190 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et la commune des Clées de l'autre, concernant la pose sur le territoire de ladite commune, des potaux et autres accessoires nécessaires à la transmission de la lumière et de

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 189 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la commune des Clées d'une part et la Société Minder Galli pour la construction d'une poudrière au lieudit A la Pièce du Boucher et l'exploitation de carrières Aux Monts Terreaux, Sur Plamont, Sur le Mont et Aux Grands Vaux; l'indemnité à p$ E 189 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la commune des Clées d'une part et la Société Minder Galli pour la construction d'une poudrière au lieudit A la Pièce du Boucher et l'exploitation de carrières Aux Monts Terreaux, Sur Plamont, Sur le Mont et Aux Grands Vaux; l'indemnité à p
      - $E 190 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et la commune des Clées de l'autre, concernant la pose sur le territoire de ladite commune, des potaux et autres accessoires nécessaires à la transmission de la lumière et de$ E 190 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et la commune des Clées de l'autre, concernant la pose sur le territoire de ladite commune, des potaux et autres accessoires nécessaires à la transmission de la lumière et de
      - $E 191 Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 191 Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 190
Titre:	Droits et privilèges communaux. Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et la commune des Clées de l'autre, concernant la pose sur le territoire de ladite commune, des potaux et autres accessoires nécessaires à la transmission de la lumière et de l'énergie électrique.
Dates:	1905 - 1905
Période de création:	1905
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds