E 191 Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 190 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et la commune des Clées de l'autre, concernant la pose sur le territoire de ladite commune, des potaux et autres accessoires nécessaires à la transmission de la lumière et de$ E 190 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et la commune des Clées de l'autre, concernant la pose sur le territoire de ladite commune, des potaux et autres accessoires nécessaires à la transmission de la lumière et de
      - $E 191 Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 191 Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 192 Droits et privilèges communaux. \ Bail à loyer de la carrière de Sur Plamont, passé par la commune des Clées aux hoirs de Ferrari entrepreneurs à Lausanne., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 192 Droits et privilèges communaux. \ Bail à loyer de la carrière de Sur Plamont, passé par la commune des Clées aux hoirs de Ferrari entrepreneurs à Lausanne., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 191
Titre:	Droits et privilèges communaux. Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement.
Dates:	1906 - 1906
Période de création:	1906
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Mars 20.

Descripteurs

Entrées:

ABERGEMENT (Matières\A)

ACENSEMENT (Matières\A)

AMODIATION (Matières\A)

BAIL (Matières\B)

COMPTE RENDU (Matières\C)

EMPHYTEOSE (Matières\E)

NOMINATION (Matières\N)

PRIVILEGE (Matières\P)

PROCES-VERBAL (Matières\P)

Les Clées (Lieux\L)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106404

Portfolio:
Désignation:

E 191 Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Abergement., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

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