E 183 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la commune des Clées et le Docteur Robert Cunier à Romainmotier concernant l'exercice de son art dans la localité., 1900 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 183
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et le Docteur Robert Cunier à Romainmotier concernant l'exercice de son art dans la localité.
Dates:1900 - 1900
Période de création:1900
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Déc 31; acte sous seing privé.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106396
 

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