E 54 Droits et privilèges communaux. \ Mise à ban des forêts appelées L'Age Frossard, Chable à Gros Claude ou Chable des Fiches, le Suchet, La Vailloude ou Combaz Vailloud, indivises entre les communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, Sergey et L'Abergement; dans cette affaire

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 54
Titre:Droits et privilèges communaux.
Mise à ban des forêts appelées L'Age Frossard, Chable à Gros Claude ou Chable des Fiches, le Suchet, La Vailloude ou Combaz Vailloud, indivises entre les communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, Sergey et L'Abergement; dans cette affaire la commune des Clées était représentée par Jean Pierre Conod, lieutenant et conseiller, Frantz Bezuchet et Jean François Vallotton.
Dates:1688 - 1688
Période de création:1688
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Mai 31 - août 20; acte sur parchemin en bon état de conservation, signé Jean Pierre Recordon, notaire.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BAN (Matières\B)
  BANALISATION (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CHABLE (Matières\C)
  DEVALOIR (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  INTERDICTION D'USAGE (Matières\I)
  MISE A BAN (Matières\M)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106267
 

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