E 54 Droits et privilèges communaux. \ Mise à ban des forêts appelées L'Age Frossard, Chable à Gros Claude ou Chable des Fiches, le Suchet, La Vailloude ou Combaz Vailloud, indivises entre les communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, Sergey et L'Abergement; dans cette affaire

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 54
Titre:Droits et privilèges communaux.
Mise à ban des forêts appelées L'Age Frossard, Chable à Gros Claude ou Chable des Fiches, le Suchet, La Vailloude ou Combaz Vailloud, indivises entre les communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, Sergey et L'Abergement; dans cette affaire la commune des Clées était représentée par Jean Pierre Conod, lieutenant et conseiller, Frantz Bezuchet et Jean François Vallotton.
Dates:1688 - 1688
Période de création:1688
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Mai 31 - août 20; acte sur parchemin en bon état de conservation, signé Jean Pierre Recordon, notaire.
 

Descripteurs

Entrées:  Les Clées (Lieux\L)
  BOIS (Matières\B)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BAN (Matières\B)
  BANALISATION (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CHABLE (Matières\C)
  DEVALOIR (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  INTERDICTION D'USAGE (Matières\I)
  MISE A BAN (Matières\M)
  PRIVILEGE (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106267
 

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