E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de$ E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de
      - $E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de$ E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de
      - $E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in$ E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in

Zone d'identification
Cote:	E 37
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin dessus, l'eau de l'Orbe dessous et occident, ladite fontaine Mercier d'orient; cense 25 deniers.
Dates:	1579 - 1579
Période de création:	1579
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds