E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 35 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André, bourgeois dudit lieu, de 3 poses de bois situées au delà de Pré Camuz ou soit le Ruz d'orient, la route dessous et le bois commun des a$ E 35 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André, bourgeois dudit lieu, de 3 poses de bois situées au delà de Pré Camuz ou soit le Ruz d'orient, la route dessous et le bois commun des a
      - $E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de$ E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de
      - $E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de$ E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de

Zone d'identification
Cote:	E 36
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun des autres parts; cense 24 deniers; témoins: Jean Eternoz de Baulmes et Germain Reynault demeurant aux Clées.
Dates:	1579 - 1579
Période de création:	1579
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds