E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de$ E 37 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées par Jaques Vallotton dit Chédel du même lieu, d'une parcelle de pré sise près de la fontaine Mercier, du côté des forges aux Besuchet, jouxte le chemin de
      - $E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in$ E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in
      - $E 39 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Mauris Besuchet dudit lieu, d'une place sise dessous le tilleul, devant l'étable du confessant, jouxte les charrières publiques de toutes parts; cense$ E 39 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Mauris Besuchet dudit lieu, d'une place sise dessous le tilleul, devant l'étable du confessant, jouxte les charrières publiques de toutes parts; cense

Zone d'identification
Cote:	E 38
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison indivise entre le confessant et Jaques Chédel son frère d'orient, le cétour du confessant de bise, la rue et place publique des autres parts; cense 2 sols; témoins : Antoine La [---] de Pontarlier et Alexandre Amey de Vallorbe.
Dates:	1579 - 1579
Période de création:	1579
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds