E 14 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie des franchises accordées à la Ville des Clées par Félix V son père., 1445 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 13 Droits et privilèges communaux. \ Donation entre vifs faite par Perissonne dite Boutefaz fille de Perronnet Nan habitant des Clées, à l'hôpital dudit lieu pour lequel agit Domp Etienne Masson son recteur, d'un gerdil avec tous les arbres y existant situé rière Les Clées, au delà du pont, jou$ E 13 Droits et privilèges communaux. \ Donation entre vifs faite par Perissonne dite Boutefaz fille de Perronnet Nan habitant des Clées, à l'hôpital dudit lieu pour lequel agit Domp Etienne Masson son recteur, d'un gerdil avec tous les arbres y existant situé rière Les Clées, au delà du pont, jou
      - $E 14 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie des franchises accordées à la Ville des Clées par Félix V son père., 1445 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 14 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie des franchises accordées à la Ville des Clées par Félix V son père., 1445 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 15 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie à Guillaume de Gland, Claude Aubert et Antoine Roneu agissant au nom de la Ville des Clées des privilèges et droits de tenir des foires audit lieu, accordés à ladite commune par le pape Félix V le 20 mai 1430, confirmés par a$ E 15 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Louis de Savoie à Guillaume de Gland, Claude Aubert et Antoine Roneu agissant au nom de la Ville des Clées des privilèges et droits de tenir des foires audit lieu, accordés à ladite commune par le pape Félix V le 20 mai 1430, confirmés par a

Zone d'identification
Cote:	E 14
Titre:	Droits et privilèges communaux. Confirmation par Louis de Savoie des franchises accordées à la Ville des Clées par Félix V son père.
Dates:	1445 - 1445
Période de création:	1445
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds