FA64 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Charge et procuration avec pouvoir de substitution du Conseil administratif du Lieu à son président Aubert, défendre ses intérêts dans l'affaire des Bourbakis., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu, 1693-1960 (Fonds)
      - $FA63 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Lieu, pétition faite par les citoyens qui ont logé et nourri les soldats français en 1871 et qui n'ont pas été dédommagés par la commune, qui elle l'a été du commissaire féd$ FA63 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Lieu, pétition faite par les citoyens qui ont logé et nourri les soldats français en 1871 et qui n'ont pas été dédommagés par la commune, qui elle l'a été du commissaire féd
      - $FA64 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Charge et procuration avec pouvoir de substitution du Conseil administratif du Lieu à son président Aubert, défendre ses intérêts dans l'affaire des Bourbakis., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)$ FA64 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Charge et procuration avec pouvoir de substitution du Conseil administratif du Lieu à son président Aubert, défendre ses intérêts dans l'affaire des Bourbakis., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $FA65 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Extrait du registre civil contentieux du juge de paix du cercle du Pont, affaire des Bourbakis., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)$ FA65 Contentieux. \ Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. \ Extrait du registre civil contentieux du juge de paix du cercle du Pont, affaire des Bourbakis., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	FA64
Titre:	Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Charge et procuration avec pouvoir de substitution du Conseil administratif du Lieu à son président Aubert, défendre ses intérêts dans l'affaire des Bourbakis.
Dates:	1885 - 1885
Période de création:	1885
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds