Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 166 (0,10s) 12345678910...>>
		Accommodement soit cantonnement entre LL EE et les Seigneurs de Lausanne, les Seigneurs de Lausanne cédant à LL EE toutes leurs prétentions sur un pré et une terre situés au-dessus de la Naz, LL EE leur remettant un échange en rapport avec une terre rière Romanel, lieudit En Champadan.	1704	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 331
		Acquis - échanges - actes - conventions -actes de cantonnement 1813 (forêts) - autorisation (accord) d'établir une "Pinte".	1818 - 1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 1
		Acte de cantonnement, soit partage des forêts entre l'état de Vaud et les communes de La Rippe, Chavannes-de-Bogis, Bogis.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Actes anciens. Acte de délimitation, cantonnement et bornage, de bochéage entre les Seigneurs de Blonay et les communautés de Blonay, Saint-Légier et La chié.	1747	Indéterminé en dessous du fonds	P 511
		Actes anciens. Cantonnement de pâturages entre la commune de Gland, et celles de Luins et Vinzel.	1750	Indéterminé en dessous du fonds	P.22
		Actes anciens. Cantonnement entre les communes de Gimel et de Saint-George.	1786	Indéterminé en dessous du fonds	P 25
		Actes anciens. Convenant d'entre les communes de Dommartin et Poliez-Pittet au sujet du cantonnement de leurs pâturages respectifs.	1740	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Cantonnement de bocherages entre la commune de L'Abbaye d'une part et le hameau de L'Abbaye d'autre part; sur la montagne des Hermitages.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	KC 4
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Prononciation pour cantonnement de bocherage entre la commune de L'Abbaye d'une part et le hameau de L'Abbaye d'autre part; Montagne de la Picottettaz.	1830	Indéterminé en dessous du fonds	KC 8
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Prononciation pour le cantonnement des bocherages de la montagne des Hermitages, rière la commune de L'Abbaye.	1818	Indéterminé en dessous du fonds	KC 3