FC46 Contentieux. \ Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable commune du Lieu joui par les cinq hameaux qui la composent et qui a été fait d'après les plans levés par le soussigné sur les indications des députés desdits hameaux., 1790 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FC46
Titre:Contentieux.
Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable commune du Lieu joui par les cinq hameaux qui la composent et qui a été fait d'après les plans levés par le soussigné sur les indications des députés desdits hameaux.
Dates:1790 - 1790
Période de création:1790
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:20 octobre, copie.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  HAMEAU (Matières\H)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PAQUIER (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PLAN (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104774
 

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