FA24 Contentieux, affaires diverses. \ Différend entre le hameau et ceux de l'Epine et de la Cornaz, objet graines foulées par les chevaux du village., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FA24
Titre:Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et ceux de l'Epine et de la Cornaz, objet graines foulées par les chevaux du village.
Dates:1775 - 1775
Période de création:1775
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:18 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  CHEVAL (Matières\C)
  GRAINE (Matières\G)
  HAMEAU (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  SEMAILLES (Matières\S)
  VILLAGE (Matières\V)
  Le Lieu (Lieux\L)
  SEMENCE (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104679
 

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