EC21 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Convention entre le hameau et Georges-Louis et Auguste Meylan frères et Elie de Constant Meylan tous domiciliés au Séchey, à l'égard des murs limitant leurs fonds et le pâturage du hameau à l'endroit dit au bas des G

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières, 1653-1960 (Fonds)
      - $EC20 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Cession du cours du ruisseau de la Sagne d'Henry Frédéric Rochat à Alexandre Rochat juge de paix et Siméon Rochat municipal, les deux du Pont représentant la commune de L'Abbaye, cette date de 1804 marque la fin de l$ EC20 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Cession du cours du ruisseau de la Sagne d'Henry Frédéric Rochat à Alexandre Rochat juge de paix et Siméon Rochat municipal, les deux du Pont représentant la commune de L'Abbaye, cette date de 1804 marque la fin de l
      - $EC21 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Convention entre le hameau et Georges-Louis et Auguste Meylan frères et Elie de Constant Meylan tous domiciliés au Séchey, à l'égard des murs limitant leurs fonds et le pâturage du hameau à l'endroit dit au bas des G$ EC21 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Convention entre le hameau et Georges-Louis et Auguste Meylan frères et Elie de Constant Meylan tous domiciliés au Séchey, à l'égard des murs limitant leurs fonds et le pâturage du hameau à l'endroit dit au bas des G
      - $EC22 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Convention entre Eugène Rochat sertisseur aux Charbonnières et les citoyens Elie Reymond, Elie Meylan et Jules Guignard-Rochat au sujet du pâturage du Pré de Ville., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EC22 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Convention entre Eugène Rochat sertisseur aux Charbonnières et les citoyens Elie Reymond, Elie Meylan et Jules Guignard-Rochat au sujet du pâturage du Pré de Ville., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	EC21
Titre:	Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le hameau et Georges-Louis et Auguste Meylan frères et Elie de Constant Meylan tous domiciliés au Séchey, à l'égard des murs limitant leurs fonds et le pâturage du hameau à l'endroit dit au bas des Grands Viffourches.
Dates:	1872 - 1872
Période de création:	1872
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds