EC1 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Nouveau mandat et règlement pour la passation à record de même que pour la garde des bestiaux., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EC1
Titre:Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Nouveau mandat et règlement pour la passation à record de même que pour la garde des bestiaux.
Dates:1771 - 1771
Période de création:1771
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:7 juillet; numéros 1 à 19, pièces antérieures à 1800, pièces numéros 20 à 49 années 1800 à 1899 pièces de 50 à 99 années de 1900 à 1999.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  BETAIL (Matières\B)
  CESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  ELEVAGE (Matières\E)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  VILLAGE (Matières\V)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104614
 

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