EB5 Droits du hameau. \ Règlements. \ Accord fait entre les chefs du hameau de la Fontaine aux Allemands et David, fils de feu Pierre Meylan du Solliat au Chenit, et demeurant dans la maison de feu Moïse Cart son beau-père rière le Lieu, participation aux bénéfices du hameau., 1747 (Indéterminé

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EB5
Titre:Droits du hameau.
Règlements.
Accord fait entre les chefs du hameau de la Fontaine aux Allemands et David, fils de feu Pierre Meylan du Solliat au Chenit, et demeurant dans la maison de feu Moïse Cart son beau-père rière le Lieu, participation aux bénéfices du hameau.
Dates:1747 - 1747
Période de création:1747
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28 janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  FONTAINE (Matières\F)
  HAMEAU (Matières\H)
  MAISON (Matières\M)
  REGLEMENT (Matières\R)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104168
 

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